Mentions légales
Conception et Réalisation
Caroline NESTORET
chemin de Feydel
38110 Montagnieu
Responsable de publication :
Caroline Nestoret
Crédits photos
Caroline Nestoret, 123RF
Hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
DECOR TES ENVIES
N° Siret : 95302664800014 RCS: Vienne B 953 026 648
DROITS D'AUTEUR ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Le présent site constitue une œuvre dont " Décor tes Envies " est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les photographies, textes, dessins, images, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de " Décor tes Envies" ou de tiers ayant autorisé " Décor tes Envies " à les utiliser.
Les logos graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’enseigne " Décor Tes Envies ", sont strictement interdites et constituent un délit de contrefaçon (article L 122-4 du CPI).
La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une œuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 €). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées.
CRÉATION DE LIENS VERS WWW.DECORTESENVIES.COM :
" Décor tes Envies " enseigne de la société ENVIE DE DECO, autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site et ne doit pas être imbriqué à l’intérieur d’autres pages ("jeu de cadres" par exemple).
Dans tous les cas d’espèces, " Décor tes Envies " se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci-dessus définies.
LOGO DE DECOR TES ENVIES
Le logo ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Il ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, " Décor tes Envies " se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’enseigne.
" Décor tes Envies " se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo à tout moment et sans préavis.